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Grande crise, grand emprunt : double gel

Chaque début d’année le budget de l’Etat, voté par le Parlement, est « gelé », par précaution, à hauteur de 5% : les rentrées fiscales pourraient être inférieures aux prévisions. Les administrations ne sont autorisées à engager que 95% des crédits qui leur sont affectés et bénéficient parfois, selon les besoins et les circonstances, d’un dégel au 4ème trimestre.

Cette année, à peine les parlementaires ont-ils voté le budget en décembre qu’ils se voient présenter une loi de finances rectificative afin de répartir une « taxation ». De quoi s’agit-il ?

La France a décidé de contracter un grand emprunt destiné à préparer l’avenir en développant la recherche, l’enseignement supérieur, les grandes infrastructures. Le gouvernement a communiqué sur ce thème pendant six mois en n’oubliant que le point noir : les intérêts à débourser dès l’emprunt contracté.

Voilà pourquoi tous les ministères sont « taxés ». Pour le ministre des Affaires étrangères, qui nous concerne particulièrement, cela devait s’élever à 20 millions d’euros, réduits à 13,3 millions d’euros après négociation avec le ministère du budget. Il faut noter qu’heureusement il n’est pas possible de diminuer les crédits de l’aide public au développement constitués, pour une grande part, de contributions obligatoires aux organismes internationaux. Les sacrifices se concentrent donc sur le programme 105, ensemble des crédits de la diplomatie, sur le 185, action culturelle et sur le 151, Français de l’Etranger.

Le programme 185 est consacré à hauteur de 82% à la subvention de l’AEFE.  La baisse de près de 5 M€ va donc affecter son fonctionnement et certainement se répercuter sur le montant des frais de scolarité. Il faut bien trouver l’argent quelque part. Quant aux centres et instituts culturels, aux programmes de diffusion de la langue française, quels moyens de remplir leurs missions leur reste-t-il ?

Ainsi la conjonction de la diminution du financement public de l’AEFE et de la baisse de 1,2 M€ sur le programme 151 va frapper doublement les Français à l’étranger. Il faut impérativement obtenir que l’aide sociale soit épargnée. Le ministre devra concentrer les économies sur le fonctionnement des consulats et sur les crédits consacrés aux bourses scolaires et à la prise en charge de la gratuité. Or, le financement des bourses et de la PEC n’était pas assuré dans le budget originel, la demande prévue étant plus élevée que les crédits votés. C’est pour cette raison que, dès le mois de juin 2009, l’administration avait durci les critères d’attribution des bourses scolaires -hausse du coefficient K et modification du calcul très pénalisant pour les agents de l’Etat. La « gratuité » du lycée va-t-elle être enfin encadrée, plafonnée et proportionnelle aux revenus des familles, comme les bourses sur critères sociaux ?

In fine, l’action gouvernementale se décline toujours selon un même schéma : réduction des moyens affectés au service public, aux consulats, sacrifices imposés aux plus modestes, les bénéficiaires de bourses scolaires, en absence de toute contrainte pour les autres. La philosophie du bouclier fiscal –protection des revenus des riches, taxation alourdie des classes moyennes et populaires- s’applique aux Français de l’Etranger, comme à ceux de l’hexagone. Seule la méthode change.

Monique Cerisier ben Guiga
Sénatrice représentant les Français établis hors de France

Secrétaire du Sénat
Secrétaire de la Commission des Affaires étrangères,
de la Défense et des Forces armées
Présidente du groupe d’information internationale France-Territoires palestiniens
Présidente de Français du Monde - ADFE

http://www.senateursdesfrancaisdumonde.net/monique-cerisier-ben-guiga/

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Haïti : premier bilan du séisme
Le séisme de magnitude 7 qui a frappé Haïti le 12 janvier à 16h53 (heure locale) a fait plus de 100 000 morts, 250 000 blessés et au moins 800 000 sans abris. Les dommages matériels sont évalués à 4 milliards de dollars (56% du PIB d’Haïti). 225 000 maisons d’habitations et 25.000 bâtiments de commerce ont été détruits partiellement ou totalement. Lire la suite sur le site du ministère des Affaires étrangères.

La section Français du Monde de Chicago invite à participer à la collecte de fonds du Groupe Professionnel Francophone (GPF) de Chicago en faveur de l’action de Médecins Sans Frontières à Haïti. Nous sommes assurés que 100% de nos dons vont directement à Médecins Sans Frontières.
Vous pouvez envoyer votre chèque, libellé à GPF Charitable Fund, à Groupe Professionnel Francophone, P.O. Box 140008, Chicago, IL  60614.

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Dossiers de prise en charge des lycéens
Les dossiers de prise en charge doivent être déposés auprès du Lycée Français de Chicago et transmis au consulat général au plus tard le 1er mars 2010. Nous rappelons que les frais de scolarité des lycéens français sont couverts dans leur totalité, indépendamment des revenus financiers des familles.
Pour lire les informations du Consulat, cliquer ici.

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Campagne boursière 2010/2011
Les dossiers de bourses pour l’année scolaire 2010-2011 doivent être déposés auprès du consulat général de France à Chicago entre le 1^er février 2010 et le 1^er mars 2010, cachet de la poste faisant foi. Aucun dossier ne sera accepté après cette date pour les élèves qui relevent de la première campagne boursière ;  attention si vous résidiez dans la circonscription au 1er janvier 2010, vos enfants relèvent de cette première campagne. Pour lire les informations du Consulat, cliquer ici.

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Réponse du Ministre des Affaires Etrangères et Européennes, Bernard Kouchner, à une question écrite de l’Assemblée Nationale.
 
(Paris, 18 août 2009)
 
La réforme en cours au ministère des Affaires étrangères et européennes prend place dans le cadre fixé par la révision générale des politiques publiques (RGPP). Cette modernisation du ministère se traduit, notamment, par une évolution de l'organisation de son administration centrale. Le décret et l'arrêté relatifs à l'organisation de l'administration centrale du ministère ont été signés le 16 mars 2009.

Concernant les affaires politiques, il est créé une direction de l'Union européenne et une direction de la prospective. La direction de l'Union européenne se substitue à la direction de la Coopération européenne et au service de la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC). La direction de la Prospective, qui se substitue au Centre d'analyse et de prévision (CAP), prépare les décisions du ministre (auquel elle est directement rattachée) par l'analyse des évolutions à moyen et long terme des relations internationales et des questions qui les influencent, notamment religieuses, migratoires et démographiques.

Par ailleurs, les directions géographiques, sous la coordination du directeur général des Affaires politiques et de sécurité, voient leur rôle renforcé ; elles sont désormais consultées sur la répartition des moyens dans leur zone de compétence.

Avec la création d'une Direction générale de la Mondialisation, du développement et des partenariats (DGM) le ministère des Affaires étrangères et européennes traite les enjeux qui ont un impact direct sur la vie de nos concitoyens : changement climatique, régulations financières et économiques mondiales, réduction des risques naturels ou dus à l'action de l'homme, impératif de lutte contre la pauvreté, prévention et traitement des conflits, des épidémies et des risques sanitaires, gestion de la diversité culturelle pour favoriser le dialogue entre les peuples, liens entre démographie, inégalités sociales et migrations... La mise en place de la DGM marque notre volonté de mieux anticiper, identifier et répondre aux défis de la mondialisation, avec deux objectifs majeurs : d'une part contribuer à une mondialisation mieux régulée et plus solidaire et d'autre part faire de la France une référence dans le monde et proposer des alternatives, des choix dans tous ces domaines.

Nous adaptons donc l'organisation du MAEE à la nouvelle donne internationale et à la multiplication des acteurs en renforçant notre capacité d'anticipation et de réactivité par plus de travail interministériel, d'implication au niveau européen sur les enjeux globaux et plus d'interdisciplinarité de nos équipes.

Le MAEE s'ouvre ainsi d'avantage sur les ONG, les universités et centres de recherche, les collectivités territoriales, le secteur privé et, bien sûr, tous les partenaires étrangers de la France, en renouvelant les partenariats. Avec la DGM, pilote de la diplomatie d'influence et de solidarité, nous refondons aussi la relation avec les opérateurs du MAEE (AFD, AEFE, CultureFrance, Egide-CampusFrance-FCI...) au moyen d'un partage des tâches plus clair et plus opérationnel. S'agissant de nos contributions internationales, deux mesures RGPP (n°100 et 320) visent à les recentrer sur les priorités de la France. C'est dans ce cadre qu'un travail d'analyse a été mis en oeuvre par la direction générale des Affaires politiques et de sécurité et qu'une soixantaine de contributions obligatoires ont pu être transférées vers des ministères techniques (1,2 MEUR en 2008 et 17 MEUR en 2009).

Recommandée par le livre blanc sur la politique étrangère et européenne de la France, et confirmée par le conseil de modernisation des politiques publiques (CMPP) du 8 avril 2008, la création d'un Centre de réaction aux crises est intervenue dès le 1er juillet 2008. Opérationnel 24 heures sur 24 et sept jours sur sept, il est capable de couvrir tous les aspects d'une crise : politique, évacuation des ressortissants français, aide humanitaire... Rattaché au ministre, il coordonne les différents acteurs de la gestion des crises : ministères, ONG, collectivités locales, entreprises... A l'étranger, notre réseau diplomatique et consulaire reste, avec 160 ambassades bilatérales, 21 représentations auprès d'organisations internationales et 97 consulats généraux et consulats, l'un des plus étendus.

Le livre blanc sur la politique étrangère et européenne de la France (juillet 2008) avait préconisé de "maintenir l'universalité du réseau" qui constitue un avantage comparatif indéniable pour notre diplomatie d'influence. La révision générale des politiques publiques a décidé de préserver cette universalité. Toutefois, le maintien de l'ambition d'un réseau universel doit tenir compte du contexte de très forte réduction des effectifs de ce ministère. En effet la suppression prévue de 700 postes d'ici à 2012 succède à une réduction identique durant la période 2006-2008, soit une suppression totale de 1 400 emplois (près de 10 % des effectifs totaux) sur six ans. Cette réduction particulièrement importante implique l'absolue nécessité de différencier les missions confiées à nos différentes ambassades. Le ministère souligne à cet égard que plus de la moitié de ses agents à l'étranger servent sous contrat de droit privé local ou de droit public français et que seuls 40 % de ses effectifs sont des fonctionnaires titulaires de corps du MAEE. Dans ce contexte budgétaire, chacun de nos ambassadeurs, sous l'autorité du secrétaire général du ministère, a entrepris un inventaire précis des missions qui lui incombent et a proposé l'évolution triennale des moyens humains et budgétaires à mettre en oeuvre pour les accomplir (novembre 2008). Les propositions ainsi formulées ont été étudiées minutieusement par les différents services concernés du MAEE. En janvier 2009, en réponse à ces propositions des postes, le MAEE a adressé à chaque ambassade bilatérale des instructions portant sur les missions propres lui incombant ainsi que sur la constitution de pôles de compétence interministériels, autre mesure arrêtée par la révision générale des politiques publiques.

L'évolution triennale des moyens des postes pour 2009-2011 (tant sur le plan de l'organisation du réseau, que sur l'évolution des effectifs ou les questions immobilières) a fait au cours du 2ème trimestre l'objet d'une autre série d'instructions, arrêtées à l'issue d'une même concertation inter-services que celle intervenue en janvier pour les missions des postes. Le MAEE consentira à un effort global de réduction de son plafond d'emplois de 700 ETP sur trois ans.

Par ailleurs, la dimension interministérielle du réseau de l'Etat à l'étranger n'a pas été omise (pour mémoire, les crédits du ministère des Affaires étrangères et européennes ne représentent que la moitié des crédits d'actions extérieure de la France). Elle reçoit sa traduction dans la création d'un comité interministériel des réseaux internationaux de l'Etat (CORINTE) qui vise à définir une stratégie globale de l'action de l'Etat et davantage de coordination interministérielle. Le décret constitutif du CORINTE a été publié au Journal officiel du 17 février 2009. Une première réunion du secrétariat permanent du CORINTE s'est tenue le 18 mars 2009. Le comité permanent du CORINTE s'est réuni pour la première fois le 3 juin 2009. Parallèlement, le rôle interministériel de l'ambassadeur est renforcé, ses pouvoirs de coordination et d'animation des services extérieurs de l'Etat sont réaffirmés, en particulier par la constitution de pôles de compétence interministériels. Lorsqu'elle s'avérait pertinente, la mise en place de ces pôles a fait l'objet de concertations entre les différents services de l'Etat représentés au sein des ambassades. Cette nouvelle organisation doit permettre de structurer le travail des ambassades par "métiers" sur des sujets transverses, de créer des synergies et de faciliter la coordination entre services.

La création des pôles interministériels proposés par les ambassadeurs a été approuvée par l'administration centrale dans 112 ambassades.

Concernant les fonctions de soutien, la RGPP a décidé la "mise en place de pôles supports communs à l'ensemble des agents à l'étranger" et le "regroupement, mutualisation et externalisation au moins partielle des fonctions support (achat, intendance, maîtrise d'œuvre informatique, gestion du patrimoine immobilier)". Le comité interministériel des moyens de l'Etat à l'étranger (CIMEE), réuni le 25 juillet 2006, avait déjà décidé de regrouper les fonctions administratives et financières de l'ensemble des services de l'ambassade au sein de services administratifs et financiers unifiés (SAFU) interministériels. Fin 2008, 45 postes étaient dotés d'un service administratif et financier unique à vocation interministérielle, leur constitution étant laissée à la seule charge du MAEE. Le CORINTE, étudie la généralisation des services communs de gestion (SCG) à la fin 2010 au plus tard.

Enfin, une agence de gestion des immeubles de l'Etat à l'étranger (AGIME), qui devrait prendre la forme d'un EPIC, est en cours de validation législative. Elle aura vraisemblablement pour missions : une activité de conseil, une activité de maîtrise d'ouvrage, une activité d'acquisitions et de prises à bail, une activité de portage, sans toutefois bénéficier de la pleine propriété des biens. Une phase expérimentale sera d'abord mise en oeuvre, portant seulement sur un certain nombre de missions, dans un nombre déterminé de pays ou de villes. Le contour de cette mission de préfiguration n'est pas encore arrêté./.

(Source : site Internet de l'Assemblée nationale)

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Adresse à celles qui portent volontairement la burqa

Par Elisabeth Badinter

Après que les plus hautes autorités religieuses musulmanes ont déclaré que les vêtements qui couvrent la totalité du corps et du visage ne relèvent pas du commandement religieux mais de la tradition, wahhabite (Arabie Saoudite) pour l’un, pachtoune (Afghanistan/Pakistan) pour l’autre, allez-vous continuer à cacher l’intégralité de votre visage ?

Ainsi dissimulée au regard d’autrui, vous devez bien vous rendre compte que vous suscitez la défiance et la peur, des enfants comme des adultes. Sommes-nous à ce point méprisables et impurs à vos yeux pour que vous nous refusiez tout contact, toute relation, et jusqu’à la connivence d’un sourire ? Dans une démocratie moderne, où l’on tente d’instaurer transparence et égalité des sexes, vous nous signifiez brutalement que tout ceci n’est pas votre affaire, que les relations avec les autres ne vous concernent pas et que nos combats ne sont pas les vôtres.

Alors je m’interroge : pourquoi ne pas gagner les terres saoudiennes ou afghanes où nul ne vous demandera de montrer votre visage, où vos filles seront voilées à leur tour, où votre époux pourra être polygame et vous répudier quand bon lui semble, ce qui fait tant souffrir nombre de femmes là- bas ? En vérité, vous utilisez les libertés démocratiques pour les retourner contre la démocratie.

Subversion, provocation ou ignorance, le scandale est moins l’offense de votre rejet que la gifle que vous adressez à toutes vos soeurs opprimées qui, elles, risquent la mort pour jouir enfin des libertés que vous méprisez. C’est aujourd’hui votre choix, mais qui sait si demain vous ne serez pas heureuses de pouvoir en changer. Elles, ne le peuvent pas... Pensez-y.

Elisabeth Badinter

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Les mariages en couleurs ne sont pas des mariages blancs

Plusieurs associations de défense des droits des étrangers, dont Amoureux au ban public, la CIMADE, la Ligue des droits de l'homme, le GISTI, RESF, le MRAP, SOS Racisme, la FASTI, l'ARDHIS et le Secours catholique, ont publié un communiqué de presse le mercredi 22 juillet, suite à l’annonce par Eric Besson, ministre de l’immigration, de l’intégration et de l’identité nationale, de la mise en place d’un groupe de travail chargé de faire des propositions pour renforcer la lutte contre les mariages de complaisances.

Dénonçant la création de ce groupe de travail, ces associations ont lancé une campagne de témoignages des couples binationaux afin d’interpeller le ministre.
 
Cette initiative est la bienvenue car la politique de lutte contre l’immigration se durcit et, depuis plusieurs années, le mariage blanc est agité comme un spectre pour justifier la restriction des droits des couples binationaux. Cette politique toujours plus restrictive pose de vrais problèmes aux couples et aux familles binationaux, entraînant parfois des drames humains qui vont de difficultés pour se marier à l’expulsion d’un des conjoints.

Cette situation ne peut plus durer. Je vous invite à lire le communiqué de presse sur le site Internet des Amoureux au ban.

Je vous incite également à répondre à l’appel lancé par ces associations en participant à la campagne de témoignage des couples binationaux. Pour ce faire, il suffit d’envoyer une lettre au ministre afin de lui faire part de votre situation et de rétablir la vérité sur les mariages binationaux. Cette campagne de témoignage a débuté le 22 juillet et se poursuivra jusqu’à la fin du mois de septembre, date à laquelle le groupe de travail commencera son étude.

J’espère que nous serons nombreux à nous mobiliser pour soutenir cette action afin de faire comprendre au ministre que "les mariages en couleurs ne sont pas des mariages blancs".

Richard Yung, Sénateur des Français établis hors de France

Publié le 23 juillet 2009

http://www.senateursdesfrancaisdumonde.net/richard-yung/

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